Mentions légales
Mentions légales Novalis Transport Biologique :
Siège social : 88 Avenue des Ternes, 7517 Paris
Téléphone : +33 1 80 90 46 74
SIREN : 888 711 850
Code TVA : FR61888711850
Adresse électronique : contact@novalis-transport-biologique.fr
Hébergement : Le site Internet https://novalis-transport-biologique.com/ est hébergé par IONOS
7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
Propriété du site : Le site Internet https://novalis-transport-biologique.com/ est la propriété de Novalis Transport Biologique. Il présente aux visiteurs et aux clients naviguant sur le site (les utilisateurs) un certain nombre d’informations liées aux produits et aux services conçus et réalisés par Novalis Transport Biologique. Tout utilisateur accepte l’ensemble des dispositions de la présente charte du site et s’engage à les respecter. L’utilisateur s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.
Propriété Intellectuelle : Le site [www.novalis-transport-biologique.com](https://www.novalis-transport-biologique.com) constitue une œuvre dont Novalis Transport Biologique est l’auteur, conformément aux articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les données, Les informations, images et mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété exclusive de Novalis Transport Biologique et sont protégées en tant que telles. Tout utilisateur s’engage à ne pas utiliser ou permettre l’utilisation de ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site, sans l’accord préalable et exprès de Novalis Transport Biologique, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Novalis Transport Biologique.
(*Le framing est une technique consistant à capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.)
Protection des Données Personnelles : L’utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que Novalis Transport Biologique puisse lui répondre. Novalis Transport Biologique se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l’utilisateur, ses offres commerciales. Il est possible que Novalis Transport Biologique transmette ces données personnelles à des sociétés partenaires. Dans tous les cas, il sera demandé l’accord préalable de l’utilisateur, par l’existence d’une case à cocher, lors de la collecte des données personnelles.
L’utilisateur pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement soit en cochant la case réservée à cet effet, soit en envoyant un courrier ou un email au service compétent désigné ci-dessous. Novalis Transport Biologique s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. Ainsi, l’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès du site Novalis Transport Biologique, par courrier au siège social ou par email.
Informations sur les produits et les services : Le site de Novalis Transport Biologique présente une vue d’ensemble des produits et services offerts. Cette présentation est informative et ne constitue pas une offre contractuelle. Pour obtenir une offre commerciale personnalisée, contacter directement Novalis. L’entreprise se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier les informations du site à tout moment, en fonction des évolutions de ses services, sans que sa responsabilité soit engagée pour ces modifications.
Responsabilité : Novalis Transport Biologique décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le site. La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Novalis Transport Biologique et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur. Novalis Transport Biologique ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le site. De la même manière, Novalis Transport Biologique ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de Novalis Transport Biologique, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site.
Loi applicable & compétence judiciaire : Toutes les informations diffusées sur le site et leur utilisation sont exclusivement soumises au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents.
Informations Relatives aux Cookies sur Notre Site : Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés “Cookies” installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone, via votre navigateur, par le site web que vous consultez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités :
- Les cookies nécessaires au fonctionnement du site : Ils permettent de garantir le bon fonctionnement de votre compte ou votre panier par exemple.
- Les cookies de statistiques : Ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites.
- Les cookies tiers : Il vous est possible sur certaines pages du site de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+. Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle.
Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposés par les différents réseaux sociaux en consultant leurs mentions légales.
Configurer les restrictions relatives à vos cookies :
Vous pouvez retrouver les possibilités de restrictions de cookies dans le menu Aide en ligne de votre navigateur :
- Gestion des cookies Firefox
- Gestion des cookies Chrome
- Gestion des cookies Safari
- Gestion des cookies Opéra
- Gestion des cookies Internet Explorer
Attention, si vous refusez tous les cookies, vous ne pourrez dans certains cas plus utiliser certaines fonctionnalités du site. Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
Mise à jour mai 2024